Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E 1789
ACCENTURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3059659
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2020

Présentation de la marque E 1789

Déposée le 20 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCENTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E 1789 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCENTURE domicilié(e) 118-122 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 075 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN, SELAS domicilié(e) 29 rue du Colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS Cedex 15 - France.

La marque E 1789 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E 1789 est expirée depuis le 20 octobre 2020.

ACCENTURE a également déposé les autres marques suivantes : CyberEcoles


ACCENTURE, Société par actions simplifiée - 118-122 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 732075312


ALAIN BENSOUSSAN, SELAS - 29 rue du Colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS Cedex 15 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Demande de renouvellement le 16 septembre 2009 n°2418246 - Publication au BOPI 2009-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325414 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 5 juillet 2001 - Changement de dénomination n°326370 - Publication au BOPI 2001-07-05

Inscription le 4 février 2002 - Changement de nature juridique n°340271 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 3 avril 2002 - Concession de licence n°344041 - Publication au BOPI 2002-04-03

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Inscription le 9 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511635 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440564 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Inscription le 26 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°528201 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs et leurs périphériques ; mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques ; supports optiques ou magnétiques, vidéodisques, disques acoustiques, disques optiques numériques, logiciels, progiciels notamment consacrés aux jeux ; appareils de télécommunication, instrument de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, supports d'enregistrement du son ou des images, matériel de transmission de messages Papiers, carton, produits en ces matières (non compris dans d'autres classes) (non compris dans d'autres classes) à savoir articles de papeterie, bandes, rubans, cartes et fiches de papier ou de carton perforé et tout support de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement et la restitution de données, cahiers, classeurs, documentation, livrets ; imprimés, journaux, périodiques, livres, papeterie ; brochures, prospectus, publications Jeux, jouets, jeux de société Publicité, publicité sur un réseau informatique public ou privé, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires sur un réseau informatique mondial ; services de régie publicitaire ; transmission de messages publicitaires pour le compte de tiers ; promotion de vente pour des tiers, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la conduite des affaires, informations, renseignements d'affaires, expertises en affaires, étude et recherche de marchés ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou publicitaires ; sondages d'opinion, études statistiques ; prévisions économiques ; recueil, systématisation, agencement et compilation de données dans un fichier central informatique ; services de mise à jour de fichiers informatiques à savoir saisie de données ; gestion de fichiers informatiques ; services de compilation et d'exploitation d'informations statistiques ; exploitation de bases de données en matière commerciale. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, d'images et de messages assistées par ordinateurs, transmission d'informations à savoir services de dialogues en direct sur un réseau de télécommunication et notamment sur l'Internet ; messagerie électronique, fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques, référencement de sites sur un réseau de télécommunications et notamment sur l'Internet, réalisation de liens hypertext sur un réseau de télécommunications et notamment sur l'Internet ; transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunication ; transmission d'informations contenues dans une base de données ; communications et échange d'informations sur un réseau de télécommunication ; transmission de données et d'informations statistiques sur un réseau de télécommunication privé ou public ; exploitation de bases de données en matière de télécommunication ; services de renseignements et de consultation dans le domaine de la communication par terminaux d'ordinateurs ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne ; services de transmission d'informations et d'échange d'informations sur un réseau de télécommunication ; service de mise en relation de professionnels et non-professionnels avec des professionnels et non-professionnels sur un réseau de télécommunications ; agence de presse et d'informations ; service de transmission de communication pour la mise en relation de services informatiques sur un réseau de télécommunications. Education ; formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques et de conférences ; organisation de concours ; édition électronique ; édition de textes sur tout support et notamment sur un réseau de télécommunication ; organisation de forums de discussion sur un réseau de télécommunication et notamment sur l'Internet ; organisation et conduite d'ateliers, de congrès, de séminaires, de colloques ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; informations en matière d'éducation, d'instruction et d'enseignement ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation de consultations du public sur un thème ou sur une question donné. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; service d'information et d'échange d'information sur un réseau de télécommunication ; services de programmation informatique, services de création de sites sur un réseau informatique ; conseils et assistance technique dans le domaine de la création, l'hébergement, la gestion et la promotion de sites pour le compte de tiers, conseils et assistance technique dans les domaines de la conception, de la création, de l'hébergement, de l'entretien, de l'exploitation, de la gestion de sites sur un réseau informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.